ORDONNANCE de RÉFÉRÉ du 30 Mai 2017
Bon, l’ordonnance de référé tant attendue vient de tomber, je l’ai obtenue par fax.
Il en ressort que si la “diffamation” a été écartée, le “dénigrement” (?) a lui bien été retenu à mon encontre, entraînant de facto d’autres décisions comme la suppression des contenus sous astreinte (1 000 € par jour) dès signification.
On dit souvent que l’on ne peut commenter une décision de justice, je vais donc m’abstenir, même si l’envie et les arguments ne me manquent évidemment pas.
Dans ce type de procédure — Référé heure à heure —, l’Appel n’est pas suspensif, même si l’ordonnance est tombée au bout de 56 jours.